Droit et Justice (2)

1) Un cas particulier, c'est un cas

qui est très bizarre

qui peut s'énoncer comme suit : "dans tous les cas où..."

qui correspond à l'application d'une règle générale dans un contexte déterminé de façon précise

2) Un cas singulier, c'est un cas particulier

que ses caractéristiques propres dotent d'une dimension spécifique, "spéciale"

qui ne prend pas de "s" au pluriel.

qui ne se produit qu'une seule fois.

3) Dire que toute loi est générale, c'est reconnaître que

tout texte de loi doit énoncer toutes les caractéristiques des cas où la loi s'applique

la loi regroupe dans ses énoncés tous les cas qui ont une (ou plusieurs) caractéristiques communes, en faisant abstraction de toutes les autres caractéristiques.

toute généralité est nécessairement légale.

4) Dans la mesure où il correspond à une situation concrète, tout cas particulier

fait intervenir le calcul des limites pour sa caractérisation.

a un nombre fini de caractéristiques

a une infinité de caractéristiques

5) Si la loi devait prendre en compte toutes les caractéristiques de tous les cas particuliers auxquels elle s'applique,

le droit positif devrait êre composé d'une infinité de lois infiniment longues

le droit positif devrait être composé d'un nombre infini de lois relativement courtes.

le droit positif devrait être composé d'un nombre fini de lois infiniment longues

6) La spécificité d'un cas singulier peut, selon Aristote, remettre en cause l'application stricte de la loi

car ces caractéristiques spécifiques peuvent entrer en conflit avec le but poursuivi par la loi si on applique celle-ci à la lettre.

car le juge risque de ne rien comprendre au cas qui lui est présenté.

car le juge doit au préalable supprimer la spécificité du cas : il faut faire du cas singulier un cas particulier.

7) Pour Aristote, le juge, face à un cas singulier, doit

appliquer la loi à la lettre pour ne pas se substituer au législateur.

demander conseil à un jury composé exclusivement de citoyens.

rectifier la loi, corriger la loi, d'une façon telle que l'application de la règle générale à ce cas singulier reste en conformité avec la finalité, le but de la loi.

8) On peut dire que, pour Aristote, le juge doit interpréter la loi, puisque

il doit retrouver la lettre du droit derrière l'esprit de la loi

il doit retrouver l'esprit de la loi derrière la lettre du droit

il doit mettre en conformité l'esprit de la loi avec la lettre du droit.

9) Face à un cas singulier, le juge doit se demander

ce qu'aurait dit le législateur s'il avait été mis en présence de ce cas

ce que lui aurait dit s'il avait été à la place du législateur.

ce que lui dicte sa conscience : quelle est la décision de justice la plus légitime

10) Pour Dworkin, dans son interprétation de la loi le juge est guidé par

sa conscience morale et les textes constitutionnels.

la jurisprudence et sa conscience morale

la jurisprudence et les textes constitutionnels

11) Pour Dworkin, l'ensemble des applications du droit est comparable

à l'écriture d'un roman écrit à plusieurs mains : chaque auteur doit poursuivre le récit tout en restant cohérent avec ce qui précède

à un roman surréaliste : c'est aux citoyens d'en retrouver la cohérence.

à une production industrielle : chaque nouvelle application est entièrement déterminée par le modèle construit par l'ingénieur

12) Pour Dworkin, la décision de justice "parfaite" exigerait de la part du juge

une connaissance complète de toute l'histoire du droit, mais aussi de l'ensemble de la culture à laquelle ce droit appartient

une connaissance de toute la jurisprudence.

une nature parfaitement indifférente à toutes les passions humaines.